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Définitions

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« Utilisateur » désigne toute personne naviguant ou effectuant une demande sur le site.

« Services » s’entendent des prestations proposées sur le présent site.

« Contenus » incluent textes, images, outils et recommandations présents sur ce site.

« Équipe » désigne l’ensemble des professionnels zyvenorath impliqués sur le site.

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Avertissements et responsabilité

Consultez les limitations et mises en garde sur l’usage du site et des conseils fournis.

Absence de garanties

Les recommandations proposées ne constituent pas une promesse de résultat. Les situations pouvant varier selon chaque couple.

Limitation de responsabilité

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Résolution des litiges et médiation

En cas de litige, une médiation sera proposée avant toute procédure judiciaire.

Arbitrage

À défaut d’accord amiable, un arbitrage indépendant peut être sollicité selon la réglementation française.

Les frais de médiation ou d’arbitrage restent à la charge des parties sauf disposition contraire de la loi.

Procédure de règlement en ligne des litiges

Vous pouvez accéder à la plateforme européenne de règlement des différends pour une résolution extra-judiciaire.

Accéder à la plateforme ODR européenne

Divisibilité

Si une clause est déclarée invalide, les autres restent applicables et exécutoires.

Intégralité de l’accord

Les Conditions Générales constituent l’intégralité de l’accord entre zyvenorath et l’utilisateur.

Loi applicable et juridiction compétente

Les Conditions Générales sont régies par la loi française. Tout litige relève de la juridiction des tribunaux français.

Fin de contrat

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Modifications

Les Conditions Générales peuvent évoluer à tout moment. Toute utilisation postérieure vaut acceptation des nouvelles clauses.

Contact Conditions Générales

Pour toute question sur ces engagements, contactez notre équipe.

Adresse e-mail: content@zyvenorath.sbs

Téléphone: +33 5 43 70 49 11

Adresse: 13 Port Saint-Étienne, 31000 Toulouse France

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